MENTIONS LÉGALES
En tant qu'association à but non lucratif, Association Phénix est soumise à des règles spécifiques en matière de transparence et de publication d'informations. Nous mettons à disposition les informations suivantes :
Dénomination sociale : Association Phénix
Siège social : Les Lauzières - Château-Arnoux-Saint-Auban
Numéro de téléphone : 07.44.80.26.27
Adresse e-mail : assocation-phenix@protonmail.com
Registre des associations : W043005963
Forme Juridique : Association à but non lucratif
Hébergeur du site : Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site.
Politique de confidentialité : Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles.
Utilisation de cookies : Mentions relatives à l'utilisation de cookies.
Directeur de publication : REY Valérie.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l'Editeur est prohibée et pourra entrainée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévue par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civile
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
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